Fabrice Roussel


De: Fabrice Roussel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050613779(source JORF)
désignation
20 Novembre 202420/11/2024
De: Fabrice Roussel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050613779(source JORF)
cessation de fonction
20 Novembre 202420/11/2024
De: Fabrice Roussel
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050457135(source JORF)
désignation
07 Novembre 202407/11/2024
De: Fabrice Roussel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050429172(source JORF)
désignation
01 Novembre 202401/11/2024
De: Fabrice Roussel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050429172(source JORF)
cessation de fonction
01 Novembre 202401/11/2024
De: Fabrice Roussel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050417173(source JORF)
désignation
31 Octobre 202431/10/2024
De: Fabrice Roussel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050417173(source JORF)
cessation de fonction
31 Octobre 202431/10/2024
De: Fabrice Roussel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050330851(source JORF)
désignation
11 Octobre 202411/10/2024
De: Fabrice Roussel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050330851(source JORF)
cessation de fonction
11 Octobre 202411/10/2024
De: Fabrice Roussel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050321438(source JORF)
désignation
09 Octobre 202409/10/2024
De: Fabrice Roussel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050321438(source JORF)
cessation de fonction
09 Octobre 202409/10/2024
De: Roussel Fabrice
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050011853(source JORF)
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: Roussel (Fabrice)
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne-Pays de la Loire
représentants de collectivités territoriales ou de leurs groupements
Sur proposition de la présidente de Nantes Métropole
Remplace:M. Affilé (Bernard)
Groupe:
École nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne Pays de la Loire
ecole="École de l'École nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne-Pays de la Loire"
boe_20200011_0000_0043(source BOAC)
nomination
05 Novembre 202005/11/2020
De: Fabrice ROUSSEL
maire de La Chapelle-sur-Erdre, premier vice-président de Nantes Métropole
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030398517(source JORF)
nomination
26 Mars 201526/03/2015
De: Fabrice ROUSSEL
maire de La Chapelle-sur-Erdre, conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
membre désigné
par le ministre chargé des sports
personnalité qualifiée
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives des Pays de la Loire
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025171220(source JORF)
nomination
19 Janvier 201219/01/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.